Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOSE MICHEL & FILS
MICHEL José

Numéro de dépôt :
93485766
Date de dépôt :
27/09/1993
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
27/09/2003

Présentation de la marque JOSE MICHEL & FILS

Déposée le 27 septembre 1993 par la société MICHEL José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « JOSE MICHEL & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la société MICHEL José domicilié(e) 14, rue Prélot, 51530 MOUSSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 400 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE José MICHEL et Fils - France.

La marque JOSE MICHEL & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485766.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSE MICHEL & FILS est expirée depuis le 27 septembre 2003.

MICHEL José a également déposé les autres marques suivantes : AM VVE AMBROISINE MILLET


MICHEL José - 14, rue Prélot, 51530 MOUSSY - France - SIREN 780400008


CHAMPAGNE José MICHEL et Fils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Vins provenance Française à savoir: CHAMPAGNE